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Conditions générales d'utilisation

Conditions générales d'utilisation du service d'agrandissement et d'amélioration des photos ImgUpscaler AI.

Dernières mises à jour: 2026-05-21

Accepter les conditions

En accédant à ce service ou en l'utilisant, vous acceptez d'être lié par les présentes « Conditions d'utilisation ». Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser ce service.

Description du service

Nous proposons une plateforme de type « logiciel en tant que service » (SaaS). Nous nous réservons le droit de modifier, de suspendre ou d'interrompre à tout moment toute partie du service, en vous en informant, dans la mesure du possible, à l'avance et dans un délai raisonnable.

Compte utilisateur

Il vous incombe de conserver soigneusement vos identifiants de connexion et vous êtes responsable de toutes les activités effectuées sur votre compte. Si vous constatez une utilisation non autorisée ou une faille de sécurité, veuillez nous en informer immédiatement.

Utilisation autorisée

Vous vous engagez à ne pas :

  • Enfreindre toute loi ou réglementation applicable.
  • Porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle ou à tout autre droit d’une partie quelconque.
  • Tenter d’accéder sans autorisation à nos systèmes ou à nos données.
  • Perturber ou compromettre l’intégrité ou les performances du service.
  • Envoyer des spams, des logiciels malveillants ou tout autre contenu nuisible via ce service.

Paiement et facturation

Les fonctionnalités payantes sont facturées à l'avance selon la période de facturation choisie. Il vous incombe de fournir des informations de facturation exactes. Les remboursements seront traités au cas par cas, conformément à notre politique de remboursement.

Propriété intellectuelle

Ce service, ainsi que son contenu original, ses fonctionnalités et ses caractéristiques, nous appartiennent et sont protégés par les lois internationales sur le droit d'auteur, les marques et autres droits de propriété intellectuelle.

Clôture du compte

En cas de violation des présentes conditions, nous pouvons à tout moment suspendre ou résilier votre accès au service. Vous pouvez également fermer votre compte à tout moment via les paramètres de votre compte.

Limitation de responsabilité

Dans toute la mesure permise par la loi, nous déclinons toute responsabilité pour tout dommage indirect, accessoire, particulier, consécutif ou punitif résultant de votre utilisation ou de votre incapacité à utiliser ce service.

Modification des conditions générales

Nous nous réservons le droit de modifier les présentes « Conditions d'utilisation » à tout moment. En cas de modification importante, nous mettrons à jour la date figurant en haut de la page et, si nécessaire, vous en informerons par le biais du service.

Nous contacter

Si vous avez des questions concernant les présentes « Conditions générales d'utilisation », veuillez nous contacter à l'adresse e-mail indiquée sur notre site web.